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Marques déposées par ROMULUS Thierry
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CITE BRANCHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE BRANCHEE
ROMULUS Thierry

Numéro de dépôt :
95582087
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque CITE BRANCHEE

Déposée le 24 juillet 1995 par ROMULUS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE BRANCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est ROMULUS Thierry, domicilié(e) 6 rue de Luzarches, 51370 SAINT-BRICE COURCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMULUS Thierry - France.

La marque CITE BRANCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE BRANCHEE est expirée depuis le 24 juillet 2005.

ROMULUS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CITE BRANCHEE


ROMULUS Thierry - 6 rue de Luzarches, 51370 SAINT-BRICE COURCELLES - France


Monsieur ROMULUS Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Couvertures de lit et de table; tissus Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artitificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.